Les amendements de David Habib pour ce dossier
274 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, cette question portait initialement sur les engagements sociaux d’EDF : à la demande des organisations syndicales et en accord avec plusieurs parlementaires, je souhaitais vous interroger sur les activités du comité central d’action sociale d’EDF ; j’ai noté que la direction de l’entreprise, l...
Je souhaite vous interroger, monsieur le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur la crise de l’épizootie aviaire. Autant vous le dire d’emblée, rares ont été les crises de cette nature qui furent aussi bien appréhendées et gérées par les pouvoirs publics, un gouvernement et le ministère ...
La parole est à Mme Claudine Schmid, pour exposer sa question, no 1368, relative aux délais des procédures pour les personnes nées ou établies hors de France.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour exposer sa question, no 1373, relative au calcul des indemnités des maires.
La parole est à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales.
La parole est à Mme Kheira Bouziane-Laroussi, pour exposer sa question, no 1379, relative à l’échangeur autoroutier sur l’autoroute A39.
La parole est à M. Jean-Claude Perez, pour exposer sa question, no 1376, relative à l’avenir de l’École nationale d’aviation civile de Carcassonne.
La parole est à Mme Béatrice Santais, pour exposer sa question, no 1381, relative aux tirs de prélèvement complémentaires de loups.
La parole est à M. Sylvain Berrios, pour exposer la question no 1359 de Mme Michèle Tabarot, relative aux conséquences des inondations dans les Alpes-Maritimes.
La parole est à M. Sylvain Berrios, pour exposer sa question, no 1366, relative à l’opposabilité des prescriptions réglementaires pour les constructions en zone inondable.
La parole est à Mme Dominique Nachury, pour exposer sa question, no 1369, relative au déclassement de la portion d’autoroute A6-A7 traversant le sud de Lyon.
La parole est à M. Alain Marleix, pour exposer sa question, no 1361, relative aux lignes ferroviaires Clermont-Ferrand-Béziers et Clermont-Ferrand-Nîmes.
La parole est à M. Yves Nicolin, pour exposer sa question, no 1362, relative aux inégalités d’horaires entre praticiens hospitaliers.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour exposer sa question, no 1377, relative au centre hospitalier intercommunal d’Alençon-Mamers.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour exposer sa question, no 1360, relative au projet de plateforme de santé dans le Nord Lozère.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
La parole est à Mme Marianne Dubois, pour exposer sa question, no 1371, relative à l’avenir de la maternité de Pithiviers.
