Projet de loi de finances pour 2016

La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 177, qui tend à supprimer l’article 8 quater A.

Le Sénat a supprimé l’article 8 quater. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 11,13, 20, 68 et 113. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 11.

Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble des amendements, puisqu’ils sont bien identiques ? Vous voyez, monsieur Cherki, que votre désir de vous singulariser ne facilite pas les choses d’un point de vue législatif !

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Nous en venons à l’examen des articles non rattachés à des missions. Mme la rapporteure générale est en ce moment en commission des finances. Les travaux de celle-ci ne sont pas terminés : je vous propose donc de suspendre la séance quelques instants, le temps qu’elle nous rejoigne. Si vous en êtes d’accord, monsieur le secrétaire d’État charg...

Je rappelle qu’à la demande du Gouvernement, nous commençons nos travaux par l’examen prioritaire de l’amendement no 1167 portant article additionnel avant l’article 34, puis nous en viendrons, comme prévu, à l’article 34 et aux amendements portant articles additionnels après l’article 34 relatifs à la modernisation de l’impôt sur le revenu et ...

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles non rattachés à des missions, s’arrêtant à l’amendement no 796 portant article additionnel après l’article 39.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour soutenir l’amendement no 1167, portant article additionnel avant l’article 34.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.

La séance est reprise. Pour la clarté de nos débats, je vous annonce qu’à la demande du Gouvernement, la discussion se déroulera aujourd’hui de la façon suivante. Tout d’abord, comme de coutume, les articles de récapitulation – c’est-à-dire les articles 24 à 32 – seront examinés à la fin de la première délibération. Après l’examen de l’articl...

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 33. J’appelle d’abord l’amendement no 1068, qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 1146 et 1151. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Sur l’amendement no 1167, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1066 et 833, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Corinne Erhel, pour les soutenir.

Je vais maintenant donner la parole aux orateurs qui l’ont demandée, sans appliquer à la lettre notre règlement. Je demande néanmoins à chacun de s’en tenir strictement à un temps de parole de deux minutes. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel.