Projet de loi de finances pour 2016

Je suis de deux amendements, nos 850 et 851, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.

Je suis saisi de six amendements, nos 1042, 1043, 1044, 1045, 1046 et 1047, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour les soutenir.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 828, 829, 830, 831 et 832, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 928, 518 et 1018, portant article additionnel après l’article 34. L’amendement no 928 fait l’objet d’un sous-amendement, no 1168. La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour soutenir l’amendement no 928.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 871, 958, 999 et 1009, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 871, 958 et 999 sont identiques. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l’amendement no 871.

L’article 34 et les amendements portant articles additionnels après l’article 34 étant réservés, nous en venons à l’article 35.

La parole est à M. Olivier Faure, pour soutenir le sous-amendement no 1168 à l’amendement no 928 que vient de présenter M. Ayrault.

Je suis saisi de huit amendements, nos 819, 820, 821, 822, 823, 824, 825 rectifié et 826, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.

Je vous signale, monsieur le secrétaire d’État, que l’adoption d’un de ces amendements ferait tomber l’amendement no 1160 du Gouvernement qui vient ensuite.

Vous aurez votre suspension de séance. Je le répète : il reste douze intervenants, nous examinons des amendements importants, et il est normal que le débat puisse avoir lieu dans cet hémicycle. Mais la raison impose aux uns et aux autres de respecter le temps de parole qui leur est concédé par le règlement. Je prends acte de votre demande de ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 827 et 621. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 827.

La séance est reprise. Quel est l’avis de la commission sur ces trois amendements identiques, nos 928, 518 et 1018, ainsi que sur le sous-amendement no 1168 à l’amendement no 928 ?

Mes chers collègues, je vous rappelle que le règlement m’autorise à clore la discussion d’un amendement lorsqu’au moins deux orateurs d’avis contraire sont intervenus. J’ai reçu quatre demandes de parole supplémentaires, auxquelles je vais faire droit, mais je vous demande de vous conformer à l’esprit, sinon à la lettre d’un règlement que certa...

La séance est reprise, mais je vais la suspendre de nouveau immédiatement car des sous-amendements viennent d’être déposés, qui ont besoin d’être traités et classés.

La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement, no 1172, portant article additionnel avant l’article 43.

Sur les amendements identiques nos 928, 518 et 1018, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.

Nous en venons aux amendements à l’article 39. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 897.

Nous en venons à la discussion des amendements. La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, pour soutenir l’amendement no 965.

Je suis saisi d’un amendement no 1171 rectifié, qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Nous en venons aux sous-amendements. Je demanderai à chacun de respecter le temps de parole qui lui est imparti. La parole est à M. Patrick Ollier, pour soutenir le sous-amendement no 1176.