Projet de loi de finances pour 2016

Je suis saisi de trois amendements, nos 776, 1087 et 838, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 776 et 1087 sont identiques. La parole est à M. Jacques Moignard, pour soutenir l’amendement no 776.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 887 et 1024. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 887.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1073, 1072, 843, 188 et 1163, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 843 et 188 sont identiques. L’amendement no 843 fait l’objet d’un sous-amendement no 1164. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir les amendements nos 1073 et 1072, qui peuvent faire l’objet ...

Je suis saisi d’un amendement no 843, qui fait l’objet d’un sous-amendement n° 1164. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 498, 119, 844 et 190, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 844 et 190 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 498.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 844 de la commission et 190. La parole est à M. Dominique Baert, pour les soutenir.

Cet amendement a été placé en discussion commune parce qu’il réécrit le même article que les autres. L’amendement no 498 rectifié se lit donc ainsi, au milieu du deuxième alinéa : « instituer un abattement d’un tiers appliqué à la valeur locative des bâtiments affectés directement aux opérations mentionnées au a du II de l’article 244 quater B...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé l’examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (no 3110, annexe 40 ; no 3117, tome XII).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé l’examen de l’article 58, s’arrêtant à l’amendement no 791. J’indique à la représentation nationale que près de 220 amendements restent à examiner. Je vous invite, chers collègues, à faire en sorte que nous puissions aller au bout de la discussion.

La parole est à Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 549, 642, 554 et 630, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 549 et 642 sont identiques ainsi que les amendements nos 554 et 630. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour soutenir l’amendement no 549.

J’aurais aimé accéder à votre demande, monsieur Poisson, mais compte tenu du nombre d’amendements qui restent en discussion, c’est impossible.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 588 et 645. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour soutenir l’amendement no 588.

Je suis saisi de deux amendements, nos 717 et 647, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour soutenir l’amendement no 717.

Je suis saisi de deux amendements, nos 755 et 633, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Dussopt, pour soutenir l’amendement no 755.

Je suis saisi de deux amendements, nos 636 et 635, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Nathalie Appéré, pour les soutenir.

Monsieur Poisson, nous avons déjà vécu cette situation en d’autres temps. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1117 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 545, 651, 546 et 653, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 545 et 651 sont identiques, ainsi que les amendements nos 546 et 653. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour soutenir l’amendement no 545.