Projet de loi de finances pour 2016

Monsieur Poisson, vous ne pouvez reprendre que les amendements déposés par Mme Grelier, dans la mesure où les amendements de M. de Courson leur sont identiques. Vous ne pouvez en effet reprendre qu’un seul amendement, sur plusieurs qui sont identiques.

Je suis saisi de deux amendements, nos 719 et 558, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hugues Fourage, pour soutenir l’amendement no 719.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 206 et 233. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 206.

Vous pouvez rester au micro, monsieur Giraud, pour soutenir l’amendement no 684. À moins que vous ne le retiriez également ?

Monsieur Giraud, vous n’avez pas éclairé la majorité ! La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 656.

Je suis saisi de deux amendements, nos 658 et 637, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 658.

Je suis saisi d’un amendement no 552 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1139. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

Mes chers collègues, vous êtes plusieurs à demander encore la parole, mais déjà huit orateurs sont intervenus sur cet amendement. Je ne donne la parole qu’à Mme la rapporteure spéciale.

Mes chers collègues, il reste 150 amendements. Il s’agissait d’un sujet très important, mais dorénavant, je m’en tiendrai plus strictement au règlement. La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour soutenir l’amendement no 787.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 58. Le premier est l’amendement no 987 rectifié, qui fait l’objet de nombreux sous-amendements. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Eh non, c’est le règlement. Vous devrez attendre un peu pour parler de la métropole d’Aix-Marseille !

Vous avez la parole, monsieur de Courson, pour soutenir le sous-amendement no 1126, ainsi que le sous-amendement no 1129 si vous l’acceptez.

Madame la rapporteure spéciale, quel est l’avis de la commission sur l’amendement du Gouvernement et sur chacun des sous-amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 757 et 694. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l’amendement no 757.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1031 et 652. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1031.

La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1119, portant article additionnel après l’article 60.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 798, 696, 773, 597 et 793 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 696 et 773 ainsi que les amendements nos 597 et 793 rectifié sont identiques. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 798.

Nous en venons aux amendements identiques, nos 597 et 797 rectifié. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 597.

Je suis saisi de trois amendements, nos 598, 697 et 772, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 697 et 772 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur pour avis, pour soutenir l’amendement no 598.

Nous en arrivons à cet amendement no 1030. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour le soutenir.