Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour l’assurance maladie, pour soutenir l’amendement no 525 rectifié.

Monsieur Lurton, je veux bien vous donner la parole afin de vous permettre de répéter ce que vous avez déjà dit, mais je me permets de vous indiquer qu’il reste 473 amendements à examiner. Alors, à ce rythme… Mais vous avez la parole.

Je m’efforce de gérer les temps de parole conformément au règlement. Cela dit, vous devez également défendre l’amendement no 526 rectifié.

Vous avez parlé pendant près de cinq minutes : nous pouvons donc considérer que vous avez défendu vos deux amendements.

Le règlement s’applique à tous les parlementaires qui siègent dans cet hémicycle. Je vous ai déjà dit ce matin, mais peut-être n’ai-je pas été assez clair, qu’il reste 700 amendements en discussion. Si j’accorde cinq minutes à chaque parlementaire – et ils sont tous égaux au sein de cette assemblée – nous ne nous en sortirons pas !

Je considère donc que ces deux amendements ont été défendus. Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble de ces amendements ?

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces amendements.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 129 et 136, portant articles additionnels après l’article 35. La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 129.

La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 865, portant article additionnel après l’article 36.

La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 66, portant article additionnel après l’article 36.

Non, madame Duflot ! Vous venez d’arriver, mais j’ai déjà largement outrepassé le nombre des orateurs autorisé par le règlement adopté sous la présidence de M. Accoyer. Monsieur Claireaux, maintenez-vous l’amendement no 929 ?

La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 67, portant article additionnel après l’article 36.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 411 et 551. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 411.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 101, 420, 548 et 892, tendant à supprimer l’article 12. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 101.

Je vous remercie, monsieur Tian, pour votre esprit de synthèse. La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 420.

Je suis saisi de deux amendements, nos 10 et 271, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour les soutenir.

Monsieur Door, je vous donne la parole sans que le règlement ne m’y oblige, n’en profitez pas !

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 68, 529, 557 et 735, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 68, 529 et 557 sont identiques. La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 68, que je qualifierai de transcourant...

J’ai omis de donner la parole aux signataires des deux amendements identiques. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 529.

La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.