Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 - projet de loi de finances pour 2015

Mais M. Gibbes avait demandé la parole avant vous, monsieur Ollier. Comme vous le savez, nous sommes tenus de respecter l’ordre des intervenants.

Je suis saisi de trois amendements, nos 766, 782 et 409, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 766 et 782 sont identiques. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 766.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 661 et 785. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 661.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 662 rectifié et 126. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 662 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 131 et 811 rectifié. La parole est à M. Christophe Cavard, pour soutenir l’amendement no 131.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 78, 787 et 812. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l’amendement no 78.

Je suis saisi de trois amendements, nos 749, 610 et 611, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 749, qui fait l’objet de trois sous-amendements.

Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 841, 836 et 837, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Moignard, pour soutenir le sous-amendement no 841.

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 836 et 837. La parole est à M. Michel Piron, pour soutenir le sous-amendement no 836.

Je suis saisi de deux amendements, nos 610 et 611, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

Quel est votre avis, madame la rapporteure générale, sur les amendements no 610 et 611, qui sont également en discussion commune ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1, 750 rectifié, 751 rectifié et 2, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 1.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 598, 587, 625, 819 et 652, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 587, 625 et 819 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir les amendements nos 598 et 587.

La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 652 de la commission des finances.

Avant la suspension, je précise, pour plus de clarté, que vous êtes donc défavorable à l’ensemble des amendements en discussion commune.

La séance est reprise. Sur les amendements en discussion commune, nous avons entendu les avis de la commission et du Gouvernement. La parole est à M. Paul Molac.

Monsieur Molac, pour la clarté du débat, je vous propose de m’en communiquer une version écrite. La parole est à M. Marc Le Fur.

L’amendement no 625 serait ainsi rectifié : au troisième alinéa de l’amendement, supprimer tout ce qui suit le mot : " biogaz". Cela vous satisfait-il, mon cher collègue ?