Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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La parole est à M. Alain Fauré, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 236.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 221, 228 et 347. La parole est à M. Yves Durand, pour soutenir l’amendement no 221.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la mission « Sécurités » (no 2260, annexes 43 et 44 ; no 2265, tome VIII ; no 2267, tomes XIII et XIV). La parole est à M. le ministre de l’intérieur.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Guy Geoffroy pour le groupe UMP.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Philippe Goujon, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
Je suis saisi d’un amendement, no 307, portant article additionnel après l’article 59. La parole est à M. le ministre, pour le soutenir.
La parole est à M. Romain Colas, suppléant M. Yann Galut, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Pascal Popelin, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
J’appelle maintenant les crédits du compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », inscrits à l’état D.
Nous avons terminé l’examen de la mission « Sécurité » et des crédits relatifs au compte spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routier ».
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). Nous en venons, dans les conditions arrêtées par la Conférence des présidents, à l’article 30 relatif à l’évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 169 à l’article 17.
Je suis saisi de quatre amendements de suppression de l’article 17, nos 169, 308, 325 et 828. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 169.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces amendements.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Jacques Moignard, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Je suis saisi de deux amendements, nos 795 et 796 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour les soutenir.
Nous en venons à l’examen de l’article 30. Il n’y a pas d’amendement, je le mets donc aux voix.
Nous en revenons à la suite de l’examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2015. Vendredi, l’Assemblée s’est arrêtée à l’amendement no 874 du Gouvernement à l’article 15. La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour soutenir l’amendement no 874.
