Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
149 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 314, 471 et 476. La parole est à M. Patrice Verchère, pour soutenir l’amendement no 314.
Monsieur Verchère, je vous rappelle que l’on doit dire : Mme « la » secrétaire d’État. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 471.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 272, 316 et 478. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 272.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 271, 315, 477 et 430, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 271, 315 et 477 sont identiques. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 271.
Sur l’amendement no 430, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 477.
Sur les amendements identiques et sur l’amendement no 430, il n’y a pas d’avis de la commission. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 14 Nombre de suffrages exprimés: 14 Majorité absolue: 8 Pour l’adoption: 6 contre: 8 (L’amendement no 430 n’est pas adopté.)
Nous abordons l’examen des crédits relatifs au conseil et contrôle de l’État (no 2260, annexe 8), aux pouvoirs publics (no 2260, annexe 36) et à la direction de l’action du Gouvernement (no 2260, annexe 13) La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
J’appelle les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État », inscrits à l’état B.
J’appelle les crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement », inscrits à l’état B. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 626.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Nous avons terminé l’examen des missions « Conseil et contrôle de l’État », « Pouvoirs publics » et « Direction de l’action du Gouvernement » et du budget annexe relatif aux publications officielles et à l’information administrative.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’enseignement scolaire (no 2260, annexe 25 ; no 2261, tome IV). La parole est à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Colette Langlade, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Les deux premières questions sont posées par le groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Stéphane Travert.
En tant que gestionnaire du temps de la séance, je me permets, de rappeler que les questions et les réponses ne doivent pas dépasser deux minutes. Nous en venons maintenant à une question du groupe UMP. La parole est à Mme Annie Genevard.
J’appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 236. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour le soutenir.
