Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
149 interventions trouvées.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La réserve est de droit. Je suis saisi de deux amendements, nos 191 et 185, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 883 et 882, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Fauré, pour soutenir l’amendement no 883.
Plusieurs autres orateurs ont demandé la parole pour un rappel au règlement. Je propose de leur donner la parole avant de suspendre la séance.
La parole est à M. Jérôme Chartier, pour un rappel au règlement… Le règlement n’a-t-il pas été assez clarifié ?
Je vais faire regarder les choses en détail avant de vous donner une réponse précise. En attendant, la parole est à M. Jérôme Chartier.
Madame Guittet, pour répondre à votre question, votre amendement no 814 portait sur l’alinéa 11, tandis que l’amendement retiré par M. Fauré concernait l’alinéa 13. Or, l’adoption de l’amendement no 883 a fait tomber les amendements portant sur l’alinéa 11. C’est une question d’ordonnancement des amendements.
Je n’ai pas eu l’impression que l’intervention de M. Chartier ait porté sur le règlement…
La séance est reprise. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 793.
La séance est reprise. La parole est à M. Jacques Alain Bénisti, pour soutenir l’amendement no 186.
Sur l’amendement no 504, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier.
La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement no 152 portant article additionnel après l’article 15.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 46 Nombre de suffrages exprimés: 44 Majorité absolue: 23 Pour l’adoption: 13 contre: 31 (L’amendement no 504 n’est pas adopté.)
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement n° 833.
Nous en venons aux amendements, à commencer par des amendements de suppression. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour soutenir l’amendement no 219.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 17. Les amendements nos 310, 583 et 827 sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 310.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 309 et 584. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 309.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 58, 425, 445, 520 et 673. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 58.
La séance est reprise. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 709.
Je suis saisi de l’amendement rédactionnel, no 797, de Mme Valérie Rabault, qui a reçu un avis favorable de la part du Gouvernement.
