Biodiversité

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 35 Nombre de suffrages exprimés: 35 Majorité absolue: 18 Pour l’adoption: 16 contre: 19 (Les amendements identiques nos 96, 687, 724 et 789 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 369 et 701. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 369.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 620 et 843. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, pour soutenir l’amendement no 620.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 17 ter.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement n° 613.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 212, 617 et 22, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 212.

Je rappelle aux uns et aux autres que la durée des interventions sur les articles ou visant à présenter des amendements est limitée à deux minutes. Sans brider évidemment la démocratie, il faudrait essayer de condenser nos interventions, compte tenu du travail qui nous attend. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 645 et 755. La parole est à M. Serge Bardy, pour soutenir l’amendement no 645.

Nous en venons à la discussion des amendements. Sur les amendements identiques nos 68 et 328 de suppression de l’article, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement ...

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 643, 644 et 754, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 644 et 754 sont identiques. La parole est à M. Serge Bardy, pour soutenir l’amendement no 643.

L’amendement no 594 a été défendu par M. Launay. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 310 et 905, tendant à supprimer l’article 17 quater. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 310.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques tendant à supprimer l’article, nos 4, 238, 702 et 794. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 4.

Je suis saisi de nombreux amendements pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 974 rectifié, qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements.

Je précise, pour la clarté de nos débats, que vont maintenant être présentés en discussion commune tous les amendements tendant à réécrire cet article. La rapporteure et le Gouvernement émettront ensuite leurs avis, après quoi nous procéderons au vote. Le premier amendement adopté fera tomber tous les autres. La parole est à Mme Delphine Batho...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 978 et 988. Sur l’amendement no 978, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 978.

La commission a supprimé l’article 32 sexies. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 220, 334, 375, 489, 605, 219 et 490, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 334, 375, 489 et 605 sont identiques. La parole est à M. Philippe Vitel, pour soutenir l’amendement no 220.

Nous en venons aux amendements identiques. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 334.