Biodiversité

Je suis saisi d’un amendement no 928 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 983. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 69, 145, 179, 503, 621 et 693, faisant l’objet de trois sous-amendements nos 980, 985 et 981. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 69.

Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 980, 985 et 981, aux amendements no 69 et identiques, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour soutenir le sous-amendement no 980.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 161, 209 et 431. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 161.

Quel est l’avis de la commission sur l’ensemble de ces amendements présentés en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 273 et 896, tendant à supprimer l’article 33 AA. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 273.

Sur l’amendement no 974 rectifié, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 28, 64, 190, 223, 512, 700 et 775, tendant à supprimer l’article 27 A. Je vous informe d’ores et déjà que, sur le vote de ces amendements identiques, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. ...

Vous êtes nombreux à demander la parole. Mon idée n’est pas de brider le débat, car il est important. Un premier débat général a eu lieu sur l’article, puis les amendements ont été présentés ; il importe à présent que les orateurs s’expriment, et expliquent sur quels amendements porteront leurs suffrages, afin que nous puissions passer aux vote...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 276 et 900. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 276.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 5, 243, 403, 491 et 859. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 5.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 59 Nombre de suffrages exprimés: 58 Majorité absolue: 30 Pour l’adoption: 30 contre: 28 (L’amendement no 974 rectifié, sous-amendé, est adopté, tous les autres amendements sur l’article tombent et l’article 51 quaterdecies est ainsi rédigé.)

Monsieur Pancher, je regrette, mais vous vous êtes déjà exprimé. Tous les amendements ont été présentés, et chacun a pu intervenir.

La commission a supprimé l’article 52. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 920, 593, 674 et 831, pouvant être soumis à une discussion commune et visant à rétablir l’article 52. Les amendements nos 920, 593 et 674 sont identiques. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 920.

Je ne rouvrirai pas la discussion, madame Louwagie, car de nombreux orateurs se sont déjà exprimés. Nous pouvons raisonnablement passer au vote.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 46 Nombre de suffrages exprimés: 43 Majorité absolue: 22 Pour l’adoption: 17 contre: 26 (Les amendements identiques nos 28, 64, 190, 223, 512, 700 et 775 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 958 rectifié et 86, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 958 rectifié.

La commission a supprimé cet amendement. La parole est à M. Guillaume Chevrollier, pour soutenir l’amendement no 208.

Je suis saisi de deux amendements, nos 799 et 217, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 799.

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 826. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.