Biodiversité

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 81 et 907. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 81.

Nous en venons aux amendements. Sur les amendements identiques nos 364, 435, 759 et 868, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Je suis donc saisi de quatre amendements identiques, nos 364, 435, 759 et 868. La parole est à M. Dino Cinieri,...

Je suis saisi de trois amendements, nos 411, 890 et 800, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 411 et 890 sont identiques. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 411.

Un orateur par groupe s’est exprimé. Il est temps de passer au vote. Je mets aux voix l’amendement no 826.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 34 Nombre de suffrages exprimés: 34 Majorité absolue: 18 Pour l’adoption: 8 contre: 26 (L’amendement no 826 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 405 et 514. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 405.

Je suis saisi de trois amendements, nos 233, 408 et 229, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 233 et 408 sont identiques. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 233.

Mes chers collègues, vous souhaitez tous parler et vous exprimer au-delà des temps de parole prévus. Or il reste 200 amendements à examiner et tout le monde semble vouloir achever l’examen du projet de loi cette nuit. Mais il faudra bien que le débat s’arrête à un moment donné : de fait, nous ne pourrons le poursuivre dans ces conditions si per...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 55 Nombre de suffrages exprimés: 53 Majorité absolue: 27 Pour l’adoption: 36 contre: 17 (Les amendements identiques nos 364, 435, 759 et 868 sont adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 80 et 866. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 80.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 13, 245, 260, 407 et 493. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 13.

Je suis saisi de deux amendements, nos 836 rectifié et 989, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 836 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 14, 171 et 410. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 14.

Je suis saisi de sept amendements identiques de suppression des alinéas 1 et 2 nos 72, 183, 314, 507, 569, 622 et 758. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 72.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 15, 172, 416 et 495. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 15.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 97, 150, 688, 727, 731 et 790. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 97.

Je vous serais reconnaissant, à l’avenir, de lever clairement la main lors des votes. Certains d’entre vous lèvent la main de manière trop aléatoire ! La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 422.

Je me permets de vous interrompre, madame la rapporteure : formellement, votre amendement no 422 n’est pas tombé. C’est à vous d’apprécier s’il est toujours pertinent compte tenu de l’adoption des amendements identiques nos 97 et suivants.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 33 bis. Je suis saisi d’un amendement, no 428, visant à le rétablir. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour le soutenir.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 34. Je suis saisi d’un amendement, no 803, visant à le rétablir. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour le soutenir.