Biodiversité

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 76 et 380. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 76.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 29, 236 et 386. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 29.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 921 et 438 rectifié. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 921.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 98, 152, 308, 384, 508, 690, 728 et 793. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 98.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 158 et 522. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 158.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 157 et 523. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 157.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 353, 461, 839 et 872. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 353.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 30, 388, 44, 174, 250 et 837, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 30 et 388, ainsi que les amendements nos 44, 174 et 250 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 30.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 44, 174 et 250. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 44.

La commission a supprimé l’article 36. Je suis saisi d’un amendement no 919 tendant à le rétablir dans une nouvelle rédaction. La parole est à Mme la secrétaire d’État pour le soutenir.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 36 bis AA. Je suis saisi d’un amendement no 496 tendant à le rétablir dans une nouvelle rédaction. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour le soutenir.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 68 quater. Je suis saisi de deux amendements, nos 443 et 805, visant à le rétablir et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 443.

Je suis saisi d’un amendement no 805 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 964. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement.

Nous en venons aux amendements. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 436.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 68 quinquies. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 927 et 806, visant à le rétablir. Sur ces amendements identiques nos 927 et 806, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée ...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 362 et 871. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 362.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 365, 869 et 891. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 365.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 38 Nombre de suffrages exprimés: 37 Majorité absolue: 19 Pour l’adoption: 9 contre: 28 (Les amendements identiques nos 927 et 806 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 262, 263, 268, 140 et 509, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 262, 263 et 268 sont identiques. Les amendements nos 140 et 509 le sont également. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 262.

Nous en arrivons à une deuxième série d’amendements identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 140.