Projet de loi de finances pour 2013

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie de la loi de finances pour 2013 (nos 235, 251).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (nos 235, 251).

Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits concernant l'agriculture, l'alimentation, la forêt et les affaires rurales (n° 251, annexes 3 et 4 ; n° 253, tomes I et II). Nous en arrivons aux questions, en commençant par celles du groupe de l'Union pour un mouvement populaire. La parole est à Mme Marianne Dubois.

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la sécurité et à la sécurité civile (251, annexes 43 et 44, 256, tome VIII, 258, tomes XIII et XIV). La parole est à M. le ministre de l'intérieur.

Nous en venons aux questions du groupe Union des démocrates et indépendants. La parole est à M. Yannick Favennec.

Nous en arrivons aux questions. Nous commençons par une question du groupe GDR. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier.

Merci, monsieur le ministre, y compris de nous donner les résultats des matchs de football ! (Sourires.) La parole est à Mme Marianne Dubois.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité ». (Les crédits de la mission « Sécurité » sont adoptés.)

Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » inscrits à l'état D. (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » sont adoptés.)

Je mets aux voix les crédits de la mission « Sécurité civile ». (Les crédits de la mission « Sécurité civile » sont adoptés.)

Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la sécurité et à la sécurité civile. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) (M. Claude Bartolone remplace M. Denis Baupin au fauteuil de la présidence.)

J'appelle maintenant les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », inscrits à l'état B.

Nous en venons aux amendements à l'état B. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 246.

La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour les politiques de l'agriculture et le développement agricole et rural.

Je mets aux voix les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », modifiés par l'amendement n° 246. (Les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », ainsi modifiés, sont adoptés.)

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques de suppression. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement n°6.

Sur le vote des amendements de suppression de l'article 60, je suis saisi par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. M. Le Fur m'a demandé la parole pour un rappel au règlement. Je suppose, monsieur Le Fur, qu'en tant que vice-présiden...

Oui, mais nous étions convenus que deux orateurs de votre groupe interviendraient, et M. le rapporteur spécial souhaite également s'exprimer. La parole est à M. Germinal Peiro.

La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques. (Protestations sur les bancs des groupes UMP et UDI.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures vingt-cinq, est reprise à douze heures trente.)