Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Monsieur Jacob, je ne vous laisserai pas accuser la présidence de ne pas appliquer le règlement. Vous savez très bien qu'il y a une différence entre l'annonce d'un vote par scrutin public et l'ouverture d'un vote par scrutin public. (Tumulte. Les députés du groupe UMP, debout, invectivent le président.) En l'occurrence, la plupart des députés...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures trente-cinq, est reprise à douze heures quarante-sept.)
La séance est reprise. Mes chers collègues, pour faire droit à la demande du président du groupe UMP, M. Christian Jacob, j'ai joint le président de l'Assemblée nationale. La Conférence des présidents est convoquée immédiatement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à douze heures cinquante, est reprise à treize heures vingt, sous la présidence de M. Claude Bartolone.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (nos 235, 251).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'agriculture, à l'alimentation, à la forêt et aux affaires rurales (n° 251 ; annexes 3 et 4, n° 253, tomes I et II). La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les politiques de l'agriculture et le ...
La parole est à M. Éric Alauzet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour la sécurité alimentaire.
La parole est à Mme Marie-Lou Marcel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques pour l'agriculture et l'alimentation.
La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques pour la forêt.
L'ordre du jour appelle la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n°s 235, 247).
Nous abordons le débat sur l'égalité hommes-femmes. La parole est à Mme Huguette Bello pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Christophe Sirugue, suppléant Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, comme des réponses, ne doit pas excéder deux minutes. Le Gouvernement répond immédiatement à chaque question. Je donnerai la parole par périodes successives de quinze minutes à chacun des groupes. Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à M...
Nous en venons à une question du groupe Union des démocrates et indépendants. La parole est à M. Arnaud Richard.
Nous en venons aux questions du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à Mme Dominique Orliac.
Vendredi, l'Assemblée a poursuivi l'examen de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 24 à l'article 27. Cet amendement n'est pas défendu. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l'amendement n° 506.
La parole est M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi d'un amendement n° 673 qui, avant même d'avoir été présenté, a reçu un avis favorable de la commission et du Gouvernement. Vous avez la parole, monsieur Grandguillaume.
Je suis saisi par M. Christian Eckert de deux amendements rédactionnels, nos 186 et 188, auxquels le Gouvernement est favorable. (Les amendements nos 186 et 188 sont successivement adoptés.)
Je suis saisi par M. Christian Eckert d'un amendement rédactionnel, n° 570, auquel le Gouvernement est favorable. (L'amendement n° 570 est adopté.)
