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Biodiversité
Article 15
Mots-clés
AFB
Documents législatifs
Projet de loi N° 1847 (
6 commentaires
, 771 amendements)
Rapport N° 2064 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
2 commentaires
, 1638 amendements)
Projet de loi N° 3442 (999 amendements)
Rapport N° 3564 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (931 amendements)
Projet de loi N° 3748 (195 amendements)
Rapport N° 3833 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
2 commentaires
, 466 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 18 mars 2015 à 15h00
Séance en hémicycle du 16 mars 2016 à 21h30
Séance en hémicycle du 22 juin 2016 à 15h00 (
3 commentaires
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Geneviève Gaillard
(
4 interventions
)
Dino Cinieri
(
3 interventions
)
Michel Heinrich
(
1 intervention
)
Gérard Menuel
(
1 intervention
)
Guillaume Chevrollier
(
1 intervention
)
Yannick Favennec
(
1 intervention
)
Valérie Lacroute
(
1 intervention
)
Jean Lassalle
(
1 intervention
)
Jean-Marie Sermier
(
1 intervention
)
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