Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Modernisation du système de santé
Article 42
Mots-clés
sang
sanitaire
Documents législatifs
Projet de loi N° 2302 (
11 commentaires
, 1781 amendements)
Rapport N° 2673 de la Commission des affaires sociales (
15 commentaires
, 2733 amendements)
Projet de loi N° 3103 (
1 commentaire
, 352 amendements)
Rapport N° 3215 (818 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 10 avril 2015 à 15h00
Séance en hémicycle du 27 novembre 2015 à 21h30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Hélène Geoffroy
(
7 interventions
)
Dominique Tian
(
6 interventions
)
Monique Rabin
(
6 interventions
)
Jacqueline Fraysse
(
5 interventions
)
Bernard Debré
(
2 interventions
)
Gilles Lurton
(
2 interventions
)
Arnaud Richard
(
1 intervention
)
Gérard Bapt
(
1 intervention
)
Martine Pinville
(
1 intervention
)
Monique Orphé
(
1 intervention
)
Denis Jacquat
(
1 intervention
)
Jean-Louis Roumegas
(
1 intervention
)
Richard Ferrand
(
1 intervention
)
Gérard Sebaoun
(
1 intervention
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org