Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
Dossier sur le site de l'Assemblée
Répression de la négation des génocides et des crimes contre l'humanité
Mots-clés
arménien
crime
génocide
humanité
indépendant
négation
reconnu
RSI
Socialistes (PS, MRC et ratt.)
Radicaux
Centristes
Républicains (ex UMP)
Organisation du dossier
Présentation
Discussion générale
Motion de renvoi en commission
Documents législatifs
Proposition de loi N° 2276 (19 amendements)
Rapport N° 3254 de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 3 décembre 2015 à 9h30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Valérie Boyer
(
14 interventions
)
Hugues Fourage
(
7 interventions
)
Christian Kert
(
6 interventions
)
François Rochebloine
(
5 interventions
)
Joël Giraud
(
3 interventions
)
Julien Aubert
(
3 interventions
)
Marie-Anne Chapdelaine
(
3 interventions
)
Bruno Le Roux
(
3 interventions
)
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org