Interventions sur "d’autre"

...ontroversé ; je ne prends pas parti, je ne suis pas un spécialiste de ces questions De nombreuses autres sources d’énergie, le fioul et autres, sont soumises à un taux de TVA de 20 %. Un taux à 10 % représente donc tout de même un avantage. L’un d’entre vous a évoqué les réseaux de chaleur. Si le bois est utilisé dans des réseaux de chaleur, il sera taxé à 5,5 %. Pour toutes ces raisons et bien d’autres encore, la commission est défavorable à ces amendements.

Il faut mettre un peu de rationalité dans ce débat. Les conditions de combustion du bois sont souvent très imparfaites. Le chauffage au bois est une des sources majeures de pollution, de manière tout à fait établie et reconnue, en Île-de-France, mais aussi dans d’autres régions. L’avantage fiscal ainsi demandé est donc, au regard de la pollution dégagée en tout cas, injustifié. Si le sujet est de favoriser l’usage du bois de chauffage indépendamment de son effet sur la pollution, c’est audible, mais si l’on part du raisonnement qu’il faut encourager l’usage des modes de chauffage non polluants, l’usage du bois n’est pas, dans les conditions les plus fréquentes ...

... est établi depuis très longtemps que les forêts occidentales sont des pièges à carbone. Certes, ce n’est pas le cas de la forêt amazonienne, ceux qui ont fréquenté la forêt amazonienne le savent. Il ne faut donc pas dire « toutes les forêts ». Par ailleurs, ceux qui connaissent un peu les réalités du terrain savent bien qu’un phénomène sévit dans le Jura, dans la Marne, en Bretagne et dans bien d’autres endroits : le trafic de bois.

...légèrement différentes, et je ne souhaite pas relancer le débat. Il y aurait beaucoup de choses à dire sur le bilan carbone global, sur les transports, souvent liés malheureusement, sur la sur-utilisation de certaines forêts pour fabriquer des pellets ou autres, comme dans les Vosges, en Lorraine. Vous êtes tous des spécialistes de ces questions. J’ai essayé de poser le problème en comparant avec d’autres produits énergétiques. Il se trouve qu’il existe encore un avantage pour le bois, mais nous n’avons pas les moyens d’aller plus loin sur les taux de TVA.

Qui plus est, vous allez porter préjudice aux professionnels de ce secteur, : il y en a, et ils sont déjà concurrencés par des gens qui vendent au black, comme on dit, et qui échapperont à l’augmentation de la TVA. Soyons raisonnables. Il y a toute une économique filière autour de l’élevage canin, autour d’autres animaux de compagnie.

Nous avons mesuré ce que pouvait en coûter à l’occasion d’autres affaires. C’est un enjeu d’une centaine de millions d’euros, selon certains professionnels de la filière.

Nous devons savoir de quelles espèces nous serions menacés ! Pour ma part, j’adore les chats siamois et je ne doute pas qu’il y ait dans notre assemblée d’autres amateurs, qui se découvriront peut-être…