Transition énergétique

Je vous suis infiniment reconnaissant, monsieur le président, de faire preuve d’une telle mansuétude à l’égard de mes demandes de suspension de séance. Quant à la question en débat, étant donné la manière dont le texte a évolué, elle ne pourra être tranchée, le cas échéant, qu’à la fin de l’examen de ce texte, dans le cadre d’une seconde délib...

Je tiens avant toute chose à saluer la constance de Germinal Peiro : nous avons été élus ensemble en 1997 et, depuis que je le connais, il n’a cessé de mener la bataille des retraites agricoles et celle de la servitude de marchepied. Je l’en félicite, mais cela signifie aussi que le sujet est délicat. Je m’interroge sur un seul point, que M. P...

Je regrette ce moment de mauvaise humeur, monsieur Pancher. De tels reproches n’ont pas lieu d’être alors que le débat sur cet amendement a permis à l’opposition d’être entendue dans des conditions où elle ne l’avait pas forcément été, prouvant l’état d’esprit très constructif du Gouvernement et de la rapporteure. S’agissant de l’examen du pro...

S’agissant du temps de parole, monsieur Aubert, le Gouvernement ayant déposé des amendements après expiration des délais, un temps de parole supplémentaire sera accordé à chaque groupe, conformément à l’article 55 alinéa 6 de notre règlement. Deuxième point : je crois que nos débats ont été jusqu’à présent de qualité. Je veux ici approuver les...

J’ai une question à 1,50 euro, monsieur le secrétaire d’État. La ministre s’est engagée, je crois, à reconduire l’année prochaine le crédit d’impôt développement durable, ou crédit d’impôt pour la transition énergétique, dont le taux est de 30 %. Ce dispositif est applicable à différentes réhabilitations, thermiques ou autres. Dans la mesure où...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 472, 614 et 897. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 472.

Monsieur Aubert, acceptez-vous une rectification de votre amendement dans le sens indiqué par M. Piron et soutenu par M. Bies ?

Mme la ministre et Mme la rapporteure ont donné un avis favorable à l’adoption de ces trois amendements identiques mais qu’en est-il de cette rectification ? La parole est à Mme la ministre.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 735, 359, 360 et 835, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 360 et 835 sont identiques. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 735.

Je suis saisi de trois amendements, nos 473, 527 et 474, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 473 et 527 sont identiques. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 473.

Je ne doute pas que l’ensemble de nos collègues qui sont intervenus sur l’article 19 resteront avec nous jusqu’au bout de la nuit, pour finir l’examen de ce texte. Je vous demande néanmoins une brève suspension de séance, monsieur le président, avant que nous ne passions à la discussion des amendements.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1004, 1005, 1006 et 1007, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Je réagis au pied levé sur cette question, mais je souhaite appeler l’attention de Mme la ministre et du rapporteur sur le fait que dans l’Isère, à l’initiative du président du conseil général de l’époque, M. Vallini, et en lien avec le ministère des transports, l’utilisation des bandes d’arrêt d’urgence avec des aménagements spécifiques a été ...

Madame la ministre l’a précisé, nous ne parlons pas ici des autoroutes, mais des transports collectifs. C’est l’intervention du président Brottes qui nous a troublés.

Je suis saisi d’un amendement no 997 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1010. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

Nous en venons à l’amendement no 888, présenté par M. Denis Baupin. Peut-être est-il défendu, monsieur Baupin ?

Ce débat montre bien la difficulté à laquelle est confrontée Mme la ministre. Mettons donc, les uns et les autres, un peu de quiétude et de sérénité dans nos propos. Je vous invite, monsieur Baupin, à faire de même. Vous avez la parole, mon cher collègue.

Je n’ajouterai guère à ce qu’a dit Mme la ministre tout à l’heure. Il est vrai que le texte issu du Sénat soulevait énormément de problèmes puisqu’il bloquait la situation. Je pense que nous sommes désormais parvenus à un texte raisonnable et transparent, grâce auquel il est aujourd’hui possible de favoriser le développement d’une énergie renou...

Je suis saisi de cinq amendements, nos 475, 246, 418, 615 et 866, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 418, 615 et 866 sont identiques. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 475.

Je suis saisi de deux amendements, nos 583 et 774, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, pour soutenir l’amendement no 583.