Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (no 3679, 3851).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 3679, 3851).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 3679, 3851).
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 354 à l’article 27 .
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 433 à l’article 33.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 47.
Je tiens à vous préciser, madame Le Callennec, que, d’après les renseignements qui m’ont été fournis, les articles du projet de loi travail sont désormais en ligne jusqu’à l’article 44. Par ailleurs, le délai pour le dépôt des amendements a été repoussé à vingt heures demain pour pallier ce retard de la mise en ligne.
La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur thématique de la commission spéciale pour le titre II, pour soutenir l’amendement no 1095.
La parole est à M. Philippe Bies, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’égalité réelle, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.
La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 261, qui vise à la suppression de l’article.
La parole est à Mme la ministre du logement et de l’habitat durable, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure thématique de la commission spéciale pour le titre III, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de l’égalité réelle, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 47. La parole est à Mme Elisabeth Pochon, pour soutenir l’amendement no 1315.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 55 et 976. La parole est à M. Sylvain Berrios, pour soutenir l’amendement no 55.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 33. L’amendement no 1007 est-il défendu ?
Monsieur Piron, vous avez demandé la parole et je vais vous la donner mais, pour que nous puissions finir l’examen du texte dans de bonnes conditions, je souhaite que nous nous en tenions autant que possible à la règle selon laquelle seuls deux orateurs peuvent s’exprimer après la commission et le Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 859 et 1151, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marcel Rogemont, pour soutenir l’amendement no 859.
La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur général de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 420 rectifié.
