Intervention de Christophe Sirugue

Séance en hémicycle du 19 juillet 2013 à 9h30
Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Sirugue, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (nos 1120, 1216, 1207, 1177, 1205, 1178).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures et trois minutes pour le groupe SRC, dont 293 amendements restent en discussion ; quatre heures et une minute pour le groupe UMP, dont 304 amendements restent en discussion ; une heure et cinquante-cinq minutes pour le groupe UDI, dont quarante-six amendements restent en discussion ; une heure et dix-huit minutes pour le groupe écologiste, dont cinquante-deux amendements restent en discussion ; une heure et trente minutes pour le groupe RRDP, dont vingt-huit amendements restent en discussion ; quarante-trois minutes pour le groupe GDR, dont soixante-quatre amendements restent en discussion ; vingt-neuf minutes pour les députés non inscrits, dont cinq amendements restent en discussion.

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