Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
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Merci monsieur le député. Je suis désolée, mais vous avez largement dépassé votre temps de parole. Vos temps de parole ont été communiqués au groupe, et il est légitime que chacun s'y tienne. La parole est à Mme Marion Maréchal-Le Pen.
Mes chers collègues, j'insiste sur la nécessité de respecter votre temps de parole. La parole est à M. Patrick Hetzel.
La discussion sur cette mission est close. La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale.
Nous en arrivons aux questions. La parole est à M. Francis Vercamer, pour le groupe Union des démocrates et indépendants.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Enseignement scolaire » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Éducation scolaire » sont adoptés.)
Sur ces crédits, je suis saisie d'un amendement n° 184. La parole est à Mme Brigitte Allain. pour le soutenir.
Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ». (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » sont adoptés.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'agriculture, à l'alimentation, à la forêt et aux affaires rurales. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC et écologiste.)
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la sécurité et à la sécurité civile (n° 251, annexes 43 et 44, nos 256 et 258). La parole est à Mme Sandrine Mazetier, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour la sécurité.
La parole est à M. Patrick Lebreton, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour la sécurité civile.
La parole est à M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour la gendarmerie.
Plutôt quelques minutes (Sourires), et je vous rappelle que je suis contrainte de vous rappeler à votre temps de parole puisque la répartition a été faite par les commissions elles-mêmes. La parole est à M. Jean-Pierre Blazy, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2013 (nos 235, 251). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 83 portant article additionnel après l'article 10. Nous allons maintenant examiner les articles 6 à 8, précédemment réservés.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2013 (nos 235, 251). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 487 rectifié à l'article 9.
La parole est à M. le rapporteur général pour donner l'avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur ces deux amendements.
La parole est à M. le ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements.
Chacun est libre de prendre la parole. Si le rapporteur général ne souhaite pas s'exprimer, je vous la donne sur l'article 6. Si vous y renoncez, dites-le moi et je donnerai la parole à l'orateur suivant. La parole est à M. Hervé Mariton.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à quinze heures dix, est reprise à quinze heures quinze.)
La séance est reprise. La parole est à M. Hervé Mariton, pour un rappel au règlement.
L'amendement n° 139 du rapporteur général est rédactionnel. (L'amendement n° 139, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
