Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
6 interventions trouvées.
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour de la semaine de l’Assemblée du 20 février 2017 : Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre ; Discussion de la proposition de résolution sur la recon...
La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de contrôle du 29 mars : Débat sur les violences faites aux femmes ; Questions sur le financement des infrastructures de transport ; Questions sur la politique agricole du Gouvernement ; Débat sur le coût de la filière nucléair...
La Conférence des Présidents réunie ce matin a arrêté les propositions d’ordre du jour pour la semaine de contrôle du 11 janvier : Questions sur la politique de gestion des déchets et économie circulaire ; Débat sur la politique d’accueil touristique ; Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’éducation nationa...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de contrôle du 4 mai : débat relatif au paquet « énergie-climat » ; débat relatif au réseau culturel de la France à l’étranger ; questions sur la politique du logement ; débat sur le projet économique et social européen de la Franc...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a inscrit à l’ordre du jour de la semaine de l’Assemblée du 20 janvier 2014 les textes suivants : Projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes ; Lecture définitive des projets de loi organique et ordinaire interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de parle...
Ce matin, la Conférence des présidents a ainsi modifié l'ordre du jour de la semaine en cours : Mercredi 20 février, après les questions au Gouvernement, déclaration du Gouvernement et débat sur le cadre financier pluriannuel de l'Union européenne ; Vendredi 22 février, retrait de l'ordre du jour de la proposition de loi portant réforme de la...
