Transition énergétique

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 483 et 910 rectifié. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 483.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 531 et 786. La parole est à Mme Viviane Le Dissez, pour soutenir l’amendement no 531.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 135 et 877 rectifié. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 135.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 312 rectifié et 647 rectifié, qui font l’objet de deux sous-amendements identiques, nos 1042 et 951 deuxième rectification. La parole est à M. Philippe Plisson pour soutenir l’amendement no 312 rectifié.

Parce qu’il tend à modifier un alinéa que les amendements adoptés ont réécrit globalement. Vous auriez dû déposer un sous-amendement. Il faut réagir, monsieur Hammadi !

La parole est à Mme la ministre, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces amendements et soutenir le sous-amendement no 1042.

Je suis saisi de trois amendements, nos 433, 432 et 881, qui peuvent faire l’objet d’une discussion commune. Monsieur Geoffroy, voulez-vous présenter en même temps vos amendements nos 433 et 432 ?

La parole est à Mme Ericka Bareigts, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 200 rectifié et 857 rectifié. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 200 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 766 et 878. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement no 766.

Je suis saisi de trois amendements, nos 167, 789 et 790, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 167.

Nous examinons des amendements de suppression, ce qui justifie qu’on parle de l’article en général.

Je suis saisi de trois amendements, nos 297, 792 et 791, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 297.

Je suis saisi d’un amendement no 817, qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 994 rectifié et 996. La parole est à M. Denis Baupin pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 136, 643 et 793. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 136.

Mes chers collègues, nous avons encore 225 amendements à examiner. Que chacun en soit bien conscient, parce qu’au rythme actuel, je ne vois pas très bien comment le vote solennel pourrait avoir lieu mardi.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 137 et 644. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 137.

Je suis saisi de trois amendements, nos 503, 289 et 384, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 289 et 384 sont identiques. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 503.

Sur les amendements identiques nos 289 et 384, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 384.