Transition énergétique

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 23 Nombre de suffrages exprimés: 23 Majorité absolue: 12 Pour l’adoption: 6 contre: 17 (L’amendement no 384 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 340 rectifié et 293 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Serge Janquin, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 38 et 296, tendant à supprimer l’article. La parole est à M. Jean-Pierre Decool, pour soutenir l’amendement no 38.

La commission a supprimé l’article 38 bis BB. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 685 et 901 rectifié, tendant à le rétablir. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 685.

Aucun orateur n’est inscrit sur l’article 19 bis B. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 973.

Je suis saisi de trois amendements, nos 567, 484 et 619, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 484 et 619 sont identiques. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement no 567.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 819 et 880. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement no 819.

Je suis saisi de deux amendements, nos 551 et 552, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Ericka Bareigts, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 486 et 380, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 486.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 379 et 485. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 379.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 534 et 946. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 534.

La commission a supprimé l’article 38 bis D. Je suis saisi d’un amendement no 504, tendant à le rétablir. La parole est à M. Julien Aubert, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 239 et 1026. La parole est à Mme Viviane Le Dissez, pour soutenir l’amendement no 239.

Je suis saisi par le Gouvernement d’un amendement no 1021, qui vise à supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 240 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 993. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l’amendement.

Je suis de nouveau saisi d’un amendement de suppression de l’article, no 1022. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je suis saisi d’un amendement n° 775 qui fait l’objet d’un sous-amendement n° 1028. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement.

Aucun orateur n’est inscrit sur l’article 19 quater. La parole est à M. Serge Bardy, pour soutenir l’amendement no 639.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 582 deuxième rectification et 638 troisième rectification. La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 582 deuxième rectification.

Je suis saisi de deux amendements, nos 858 rectifié et 241, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 858 rectifié.