Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
194 interventions trouvées.
Je suis désolé de ne pas pouvoir donner la parole aux différents intervenants qui piaffaient d'impatience (Sourires.) La parole est à M. le rapporteur général.
Si tout le monde en est d'accord, le plus simple est que nous interrompions nos travaux pour les reprendre à vingt et une heure trente. La suite de la discussion est donc renvoyée à la prochaine séance.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Thierry Mandon.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 343 portant article additionnel après l'article 3.
L'amendement n° 360 à l'article 4 vient d'être déposé par le Gouvernement. Nous allons suspendre la séance afin que l'ensemble des parlementaires puissent disposer de cet amendement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt-deux heures quarante, est reprise à vingt-deux heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement n° 360.
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2012. (L'ensemble de la première partie du projet de loi est adopté.)
Je suis saisi de cinq amendements du Gouvernement, nos 326, 323, 329, 332 rectifié et 333, pouvant faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi de huit amendements, nos 267, 272, 268, 269, 281, 270, 287 et 289, présentés par M. Christian Eckert. Il s'agit d'amendements rédactionnels. La commission et le Gouvernement sont favorables à ces amendements. (Les amendements nos 267, 272, 268, 269, 281, 270, 287 et 289, successivement mis aux voix, sont adoptés.)
Je suis saisi de onze amendements, nos 141, 142, 143, 144, 145, 146, 153, 147, 148 rectifié, 149 et 150 de M. Christian Eckert. Il s'agit d'amendements rédactionnels. Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur général, vous avez la parole pour soutenir l'amendement n° 151. L'exposé sommaire précise qu'il s'agit d'un « amendement rédactionnel important ».
J'informe l'Assemblée qu'à la demande du Gouvernement, nous poursuivrons la discussion du projet de loi de finances rectificative demain, après les questions au Gouvernement, par l'examen des amendements portant article additionnel après l'article 24. Les articles et amendements précédents seront donc réservés.
Je saisis l'occasion de la présentation de cet amendement rédactionnel pour faire une rapide synthèse de ces derniers jours. (« Non ! » sur les bancs du groupe SRC.) Les victimes de votre texte, nous les connaissons. Ce seront essentiellement les ouvriers, dont 9 millions effectuent des heures supplémentaires. (Protestations sur les bancs du g...
Nous achevons cette session extraordinaire le 31 juillet, nous en commencerons peut-être une autre le 24 septembre. J'en suis à ma quatrième rentrée, c'est la plus faible en termes d'actes positifs. En 2007, à la même époque, nous votions certes la loi TEPA, mais nous débattions également du service minimum dans les services publics, du Grenell...
Il s'agit d'en finir avec une période, alors que vous devriez saisir cette occasion pour poser des actes positifs. C'est une marche loupée. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°s 71, 79, 77, 78).
L'amendement n° 69 est défendu. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour donner l'avis de la commission.
