Projet de loi de finances pour 2016

Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux engagements financiers de l’État et aux remboursements et dégrèvements. (no 3110, annexes 24 et 41.) La parole est à M. le ministre des finances et des comptes publics.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour le groupe Les Républicains.

Nous en venons à une question du groupe socialiste, républicain et citoyen. Vous avez la parole, monsieur Lefebvre.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce », inscrits à l’état D.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État », inscrits à l’état D. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 54.

La parole est à M. Guillaume Bachelay, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 54.

J’appelle les crédits du compte de concours financiers « Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics », inscrits à l’état D.

Nous abordons maintenant l’examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines, des crédits non répartis et des crédits relatifs aux régimes sociaux et de retraite (no 3110, annexes 26, 27, 28, 29 et 39 ; no 3117, tome III). La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

J’appelle les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie d’un amendement no 173. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour le soutenir.

La parole est à M. Michel Pajon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je vous donne la parole, madame la ministre, mais brièvement, puisque vous avez déjà longuement exposé votre point de vue et que nous ne sommes pas en commission élargie.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État », inscrits à l’état D.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines ». La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’agriculture, à l’alimentation, à la forêt et aux affaires rurales (no 3110, annexes IV et V, no 3112, tomes III et IV). La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement.

Nous allons à présent entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Je rappelle que le temps de parole accordé aux porte-parole des groupes est de cinq minutes. La parole est à Mme Danielle Auroi, pour le groupe écologiste.

Nous en venons aux questions. La parole est à M. Jean-Pierre Le Roch, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

Je vous remercie, monsieur le ministre. Chacun connaît la passion qui anime votre action et vos propos. Néanmoins, je rappelle que le temps qui vous est imparti pour répondre est de deux minutes. Chaque orateur s’étant exprimé plus longuement que prévu, un léger dépassement n’est pas très grave, mais je souhaite que, dans la suite du débat, vot...