Projet de loi de finances pour 2016

Nous passons à une question du groupe de l’Union des démocrates et indépendants. La parole est à M. Bertrand Pancher.

J’appelle les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1071.

La parole est à M. Jean-Claude Buisine, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 808.

Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 51. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 531 et 1003. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 531.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 528 et 997. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 528.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », inscrits à l’état D. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 495 du Gouvernement. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour le soutenir.

La parole est à M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale », inscrits à l’état D.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », inscrits à l’état D.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).

Nous abordons l’examen des crédits relatifs au conseil et au contrôle de l’État, aux pouvoirs publics, à la direction de l’action du Gouvernement et au budget annexe relatif aux publications officielles et à l’information administrative (no 3110, annexes 8, 13 et 36). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parleme...

Nous abordons l’examen des crédits relatifs au travail et à l’emploi (no 3110, annexe 47 ; no 3114, tomes V, VI et VII). La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. René Dosière, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Michel Liebgott, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

J’appelle les crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État », inscrits à l’état B.

Nous en venons aux questions, en commençant par celles du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.

J’appelle les crédits de la mission « Direction de l’action du Gouvernement », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie d’un amendement du Gouvernement, no 239. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour le soutenir.