Projet de loi de finances pour 2016

La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.

J’appelle les crédits de la mission « Travail et emploi », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 497.

La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Nous avons terminé l’examen des crédits relatifs au conseil et au contrôle de l’État, aux pouvoirs publics, à la direction de l’action du Gouvernement et au budget annexe relatif aux publications officielles et à l’information administrative.

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la santé (no 3110, annexe 42 ; no 3114, tome II). La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis. La parole est à Mme Bernadette Laclais.

Je suis saisie de trois amendements, nos 472, 473 et 467, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 472 et 473 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Francis Vercamer, pour les soutenir.

La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 467.

J’appelle les crédits de la mission « Santé », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. J’appelle d’abord trois amendements, nos 226, 260 et 471, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain Marsaud, pour soutenir l’amendement no 226.

Madame la ministre, contrairement à la pratique en vigueur pour les amendements portant sur les ressources, la levée de gage n’est pas possible en deuxième partie de projet de loi de finances. Je rappelle que les députés ne peuvent pas proposer d’augmenter les crédits d’une mission. En revanche, ils peuvent proposer soit une diminution des cré...

La parole est à M. Claude Goasguen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements, nos 483 et 485, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Patrick Gille, pour soutenir l’amendement no 483.

Madame Louwagie, je vous le permets, mais ce n’est pas ce qui est normalement prévu par le règlement !

Monsieur le rapporteur spécial, la commission des finances a-t-elle examiné l’amendement no 447 et l’amendement no 446 rectifié ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 342 et 474. La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis, pour soutenir l’amendement no 342 de la commission des affaires sociales.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Santé ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage », inscrits à l’état D.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Travail et emploi ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110).