Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
135 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion en nouvelle lecture de la proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre. La parole est à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie.
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Laure de La Raudière.
Mes chers collègues, je voudrais simplement vous faire remarquer que tous les groupes qui viennent de s'exprimer pour une explication de vote ont allègrement dépassé les deux minutes imparties. Je vous invite donc, pour la suite de nos débats, à davantage de sobriété dans votre expression. (Sourires.) (La motion de rejet préalable, mise aux vo...
J'ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l'Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Antoine Herth.
Dans les explications de vote, je vous demanderai de respecter les deux minutes qui vous sont imparties. La parole est à M. Denis Baupin, pour le groupe écologiste.
Je suis saisie de trois amendements, nos 13, 52 rectifié, 61, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 52 rectifié et 61 sont identiques. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement n° 13.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 58 et 62. La parole est à M. Antoine Herth pour soutenir l'amendement n° 58.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 34 et 50. L'amendement n° 34 fait l'objet d'un sous-amendement n° 222. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l'amendement n° 34.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 222, et donner l'avis de la commission sur les deux amendements identiques.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 36 et 51. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour soutenir l'amendement n° 36.
Je suis saisie de deux amendements identiques, n°s 50 et 38. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement n° 50.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 167. (L'amendement n° 167, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 103, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 223 présenté par la commission des affaires économiques.
Je suis saisie d'un amendement rédactionnel, n° 132, présenté par M. le rapporteur. (L'amendement n° 132, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement n° 173 deM. Yves Blein. Il fait l'objet d'un sous-amendement n° 185, présenté par le Gouvernement. L'amendement est défendu. La parole est à Mme la ministre pour soutenir le sous-amendement n° 185.
Je suis saisie de deux amendements identiques, no 186 présenté par le Gouvernement et n° 66 présenté par M. Tardy. La parole est à Mme la ministre pour défendre l'amendement n° 186.
Je suis saisie d'un amendement de coordination, n° 133, présenté par M. Brottes. (L'amendement n° 133, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 18 janvier 2013 à une heure trente, est reprise à une heure quarante.
Sur l'article 4, je suis saisie d'un amendement n° 147 de M. François Brottes. Il a la parole pour le soutenir.
La séance est suspendue pour cinq minutes. (La séance, suspendue à deux heures dix, est reprise à deux heures vingt-cinq.
