Tarification progressive de l'énergie

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le vendredi 5 octobre 2012 à une heure trente-cinq, est reprise à une heure quarante-cinq.)

La séance est reprise. Je vais maintenant appeler plusieurs amendements qui peuvent être mis en discussion commune malgré leur place. Il s'agit des amendements nos 461 et 458 rectifié visant à insérer des articles additionnels après l'article 12, et des amendements nos 416, 415 et 418 visant à insérer des articles additionnels après l'article ...

Je suis saisie de trois amendements, nos 342, 352 et 123, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir les amendements nos 342 et 352.

Monsieur Pancher, seule la demande de suspension émanant d'un député ayant reçu délégation de son groupe est de droit, mais vous avez manifestement besoin de discuter avec vos collègues de l'UMP. Monsieur Herth, demandez-vous une suspension de séance au nom de votre groupe ?

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures trente-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante.)

L'amendement n° 310 initial a été retiré avant la séance par M. Brottes. S'y est substitué l'amendement n° 499. En toute logique, le sous-amendement n° 491 de M. Baupin, qui portait à l'origine sur l'amendement n° 310, est devenu le sous-amendement n° 491 rectifié à l'amendement n° 499 du président de la commission. Comme vous avez toujours l'a...

Je suis saisie de deux amendements, nos 4 et 18, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir ces deux amendements.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à deux heures dix, est reprise à deux heures vingt.)

Ce n'était pas exactement un rappel au règlement, monsieur Herth, mais je vous invite à découvrir l'article 95-5 de notre règlement sur les réserves. La parole est à M. André Chassaigne, pour un rappel au règlement.

Nous en revenons aux amendements nos 416, 415 et 418. La parole est à M. Philippe Plisson, pour soutenir l'amendement n° 416.

Monsieur Chassaigne, je vous renvoie à l'article 95, alinéa 5, de notre règlement. Vous avez fait des rappels au règlement, je vous renvoie à la lecture de notre règlement. (L'amendement n° 461 est adopté.)

Nous vous écoutons avec attention, monsieur Herth, et même avec une sorte de plaisir. (Applaudissements ironiques sur les bancs du groupe SRC.)

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 482, 360 rectifié et 423. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 482 rectifié de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 408 et 427. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l'amendement n° 408.

Mes chers collègues, je vous rappelle qu'il nous reste encore à examiner plusieurs centaines d'amendements. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 353.