Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapports de la commission :
- Avis N° 1429 (Tome VII) sur le projet de loi de finances pour 2014
- Rapport d'information N° 1393 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions
- Rapport N° 1385 sur la proposition de loi de MM. Christian Jacob, Christian Kert, Hervé Gaymard et Guy Geoffroy et plusieurs de leurs collègues tendant à ne pas intégrer la prestation de la livraison à domicile dans le prix unique du livre
- Rapport N° 1384 sur la proposition de loi de Mme Marie-Christine Dalloz et plusieurs de ses collègues visant à introduire la notion de territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation
- Rapport N° 1275 sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public
- Rapport d'information N° 1236 déposé en application de l'article 145 du règlement, sur l'accessibilité des jeunes aux séjours collectifs et de loisirs
- Rapport d'information N° 1215 déposé en application de l'article 145 du règlement,, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
