Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
162 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2438, 2450).
Ce matin, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 15.
Je suis saisi de six amendements, nos 207 troisième rectification, 115, 278, 92, 129 et 127, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 92 et 129 sont identiques. La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour soutenir l’amendement no 207 troisième rectification, qui fait l’objet des deux sous-amendement...
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 214 rectifié et 215 rectifié, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Joël Giraud, pour les soutenir.
La parole est à Mme la rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 115, qui fait l’objet de sous-amendements.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Les sous-amendements nos 213, 210 et 211 n’ont donc plus d’objet. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 278.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 92 et 129. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 92.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je vous en prie, monsieur le secrétaire d’État. La parole est à M. Joël Giraud.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Arlette Grosskost.
Je suis saisi de deux amendements, nos 216 et 217, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 216 de la commission des finances.
Il me faut maintenant demander l’avis de la commission sur l’amendement du Gouvernement, et réciproquement. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 217 du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement no 216 de la commission des finances. Les voix pour et contre sont à égalité : l’amendement est donc rejeté.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 26 et 120. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 26.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 116, 227 et 237. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 116.
Nous en venons aux articles du projet de loi de finances pour 2015. Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’article 14 sera examiné après l’article 30.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 163, 230 et 239, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 230 et 239 sont identiques. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 163.
Les amendements nos 230 et 239 ont été défendus. Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 163 ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 121, 162, 232 et 241, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 162, 232 et 241 sont identiques. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 121.
