Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 288 et 493. La parole est à M. Guénhaël Huet, pour soutenir l’amendement no 288.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 206, 238, 279 et 285. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 206.
Sur les amendements identiques nos 206, 238, 279 et 285, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Philippe Armand Martin, pour soutenir l’amendement no 238.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 48 Nombre de suffrages exprimés: 44 Majorité absolue: 23 Pour l’adoption: 20 contre: 24 (Les amendements identiques nos 206, 238, 279 et 285 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 511, 270, 490 et 600. La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 511.
Je suis saisi de trois amendements, nos 491, 530 et 500, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 491 et 530 sont identiques. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement no 491.
Sur les amendements identiques nos 491 et 530, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 530.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 40 Nombre de suffrages exprimés: 40 Majorité absolue: 21 Pour l’adoption: 14 contre: 26 (Les amendements identiques nos 491 et 530 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de douze amendements identiques, nos 512, 13, 41, 44, 55, 58, 99, 105, 120, 286, 494 et 501. La parole est à M. Charles de Courson, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 512 au nom de la commission des finances.
Sur l’amendement no 512 et les amendements identiques, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Patrice Verchère, pour soutenir l’amendement no 41.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 40 Nombre de suffrages exprimés: 40 Majorité absolue: 21 Pour l’adoption: 18 contre: 22 (Les amendements identiques nos 512, 13, 41, 44, 55, 58, 99, 105, 120, 286, 494 et 501 ne sont pas adoptés.)
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural », inscrits à l’état D.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la santé (no 2260, annexe 42 ; no 2264, tome II). La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des droits des femmes.
Nous en venons à l’expression des différents groupes politiques. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
La commission a naturellement émis un avis défavorable – même si nous sommes nombreux à partager le souhait que les crédits relatifs à l’économie sociale et solidaire soient transférés dans la mission Économie : c’est une question de cohérence. Certes, la BPI ne relève pas des crédits de l’État, mais j’estime qu’il ne faut pas négliger l’inter...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). Hier soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no684 portant article additionnel après l’article 6.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no 571 portant article additionnel après l’article 6.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260). Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 242 à l’article 9. Je vous rappelle que le Gouvernement a demandé la réserve des votes de l’ensemble ...
Je suis saisi de deux amendements, nos 791 et 564, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Mathieu Hanotin, pour soutenir l’amendement no 791.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 242 et 388. La parole est à Mme la rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 242.
