Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nos 2353, 2408).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nos 2353, 2408).
Mercredi soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la seconde partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 25.
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles de la seconde partie du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 560, deuxième rectification, portant article additionnel à l’article 30.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour soutenir l’amendement no 560, deuxième rectification.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi d’un amendement no 336 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 582. La parole est à M. François André, pour soutenir l’amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 113 et 281 rectifié. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 113.
Je suis saisi de deux amendements, nos 110 et 278, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 110.
Je suis saisi de trois amendements, nos 40, 267 et 39, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 40.
Je suis saisi de deux amendements, nos 309 et 38, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Attard, pour soutenir l’amendement no 309.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 431 rectifié et 492, lequel fait l’objet d’un sous-amendement no 586. La parole est à M. Roger-Gérard Schwartzenberg, pour soutenir l’amendement no 431 rectifié.
La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir le sous-amendement no 586 et pour donner l’avis du Gouvernement sur les amendements identiques.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 403, 257 et 435. La parole est à M. Olivier Faure, pour soutenir l’amendement no 403.
L’amendement no 435 a déjà été défendu par M. Olivier Faure. Quel est l’avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’amendement no 536 rectifié est réservé. Je suis saisi d’un amendement no 241 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 589 et 587. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l’amendement.
La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, pour soutenir le sous-amendement no 587, à l’amendement no 241.
