Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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La conférence des présidents réunie ce matin a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour les mardi 8 et mercredi 9 mars : Proposition de loi sur la liberté, l’indépendance et le pluralisme des médias ; CMP ou nouvelle lecture de la proposition de loi relative à la sécurité publique dans les transports collectifs ; Proposition de...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour les mardi 24, mercredi 25 et vendredi 27 novembre :
Proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé.
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine du 2 février 2015 : Lundi 2, mardi 3, mercredi 4 et vendredi 6 février : suite de la discussion du projet de loi pour la croissance et l’activité. Il n’y a pas d’opposition ? Il en est ainsi décidé.
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de l’Assemblée du 24 novembre 2014 : Proposition de résolution tendant à modifier le règlement de l’Assemblée nationale ; Sous réserve de son dépôt, proposition de résolution visant à réaffirmer le droit fondamental à l’interrupt...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de contrôle du 9 juin 2014 : Questions au ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche ; Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique ; Débat sur les énergie...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de contrôle du 7 avril 2014 : Débat avec le contrôleur général des lieux de privation de liberté ; Questions au ministre de l’intérieur ; Questions au ministre de l’éducation nationale ; Débat sur l’industrie aéronautique franç...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de contrôle du 24 février 2014 : Débat sur l’accessibilité des services au public dans les territoires fragiles ; Questions à la ministre de la justice ; Questions à la ministre de l’artisanat, du commerce et du tourisme ; Déba...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine du 18 février 2014 : Proposition de résolution relative aux enfants réunionnais placés en métropole ; Proposition de loi relative à la responsabilisation des maîtres d’ouvrage ; Proposition de loi relative aux comptes bancaires ...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine de contrôle du 27 janvier 2014 : Débat sur le rapport relatif à l’évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes ; Questions au ministre de l’éducation nationale ; Débat sur l’évaluation de la lo...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté la proposition d’ordre du jour suivante pour la semaine du 2 décembre 2013, avec notamment la proposition suivante : Débat sur le rapport d’information de la commission des affaires européennes relatif à la directive sur le détachement des travailleurs. Il n’y a pas d’opposition ? Il en ...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d’ordre du jour suivantes pour la semaine du 25 novembre 2013 : Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 ; Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé.
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté pour la semaine du 13 mai, la proposition d'ordre du jour suivante : Lundi 13 mai, mardi 14 mai et mercredi 15 mai, après-midi et soirs, et vendredi 17 mai, matin, après-midi et soir : Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche. Il n'y a pas d'opposition ?... Il...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d'ordre du jour suivantes pour les journées des 23 et 24 avril 2013 : Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité de la France 2013-2017 et débat sur cette déclaration ; Proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, sur l'avenir ...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d'ordre du jour suivantes pour la semaine du 25 février 2013 : Débat sur la sécurité sanitaire du médicament ; Débat sur les dispositifs d'efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment ; Débat sur « le Mali : au-delà de l'intervention militaire, p...
La Conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté les propositions d'ordre du jour suivantes pour la semaine du 18 février 2013 : Projets de loi, organique et ordinaire, relatifs à l'élection des élus locaux et au calendrier électoral ; Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale. Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ...
