Nouvelle organisation territoriale de la république

Ma responsabilité est de permettre l’expression la plus large tout en laissant le débat se poursuivre dans les meilleures conditions. Je sais comment cela va se terminer : de nombreux articles ne pourront être examinés dans les meilleures conditions, faute de temps de parole suffisant. C’est pourquoi je vais appeler les amendements et demander ...

Le rappel au règlement interviendra après. J’ai commencé à appeler les amendements, je souhaite poursuivre ; je donnerai la parole à Mme Genevard par la suite.

Madame Romagnan, vous recommencez votre démonstration. Ce que je vous demande, c’est si vous maintenez vos amendements.

Vous vous êtes largement exprimée. Je vous demande, le rapporteur en ayant souhaité le retrait, si vous maintenez vos amendements.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2830, 2872). Hier soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no 141 à l’article 8.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 141, 598 et 899. La parole est à M. Dominique Bussereau, pour soutenir l’amendement no 141.

La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je préfère que Mme Capdevielle, députée d’un département que j’aime beaucoup, le dise elle-même, si vous me le permettez !

Je suis saisi de deux amendements, nos 165 et 163, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Pierre Morel-A-L’Huissier, pour les soutenir.

Merci, monsieur le député. Il m’est très agréable de vous entendre, notamment quand vous me complimentez, mais je serais très heureux si vous le faisiez davantage dans le Béarn et un peu moins à Paris !

Je suis saisi d’un amendement no 1514 rectifié, qui fait l’objet de deux sous-amendements nos 1592 et 1593. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1514 rectifié.

En tout état de cause, je suis heureux que vous ayez pu faire valoir vos arguments. Notre règlement vous le permet et c’est la vertu de notre système parlementaire.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 911, 1375, 912 et 1376, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 911 et 1375 sont identiques, ainsi que les amendements nos 912 et 1376. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l’amendement no 911.

Dans la discussion commune, nous en venons à la seconde série d’amendements identiques. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l’amendement no 912.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 913 et 1377. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l’amendement no 913.

Et, si vous le permettez, amicale ! La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1339 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 375 et 496. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 375.

Je suis saisi de deux séries d’amendements identiques, les amendements nos 539, 1047 et 1208, et les amendements nos 540, 1048 et 1209, qui peuvent être soumises à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 539.

Madame Genevard, vous avez la parole pour défendre conjointement, si vous en êtes d’accord, les amendements nos 1047 et 1048.