Nouvelle organisation territoriale de la république

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2830, 2872). Hier soir, l’Assemblée a commencé l’examen des articles, s’arrêtant à l’article 3 bis. Je vous informe qu’à la demande de la commission, les articles 17 septdecies et 17 octodec...

La parole est à M. Olivier Dussopt, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 319 et 621. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 319.

Monsieur Rousset, vous vous êtes exprimé pendant quatre minutes ! Nous sommes tous deux Aquitains, et très attentifs à la justice et à l’égalité des orateurs. Ne le prenez pas personnellement, mais je ne souhaite pas vous réserver un traitement de faveur.

Monsieur Le Fur, nous nous connaissons suffisamment pour que vous ne doutiez pas un seul instant que je comptais donner la parole au porte-parole de votre groupe. Votre impatience est d’autant plus désagréable que vous vous trouvez parfois confronté à la même situation.

Il n’y a pas de remise en cause de la présidence. J’ai annoncé le résultat, qui est incontestable.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 339, 481 et 1458. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 339.

Je suis saisi d’une série amendements identiques, nos 128, 189, 274 et 817. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 128.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 151, 191, 278, 819, 1021, 1175, 515, 636, 517, 566, 611 et 638, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 151, 191, 278, 819, 1021 et 1175 sont identiques ainsi que, par ailleurs, les amendements nos 515 et 636 d’une part, et les amendements nos 517, 566, 611 et 638 d’autre pa...

Nous en venons à l’examen des deux amendements identiques nos 515 et 636. La parole est à Mme Sophie Rohfritsch, pour soutenir l’amendement no 515.

Nous en venons à la troisième série d’amendements identiques examinés dans le cadre de cette discussion commune. La parole est à Mme Sophie Rohfritsch, pour soutenir l’amendement no 517.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 610 et 642. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour soutenir l’amendement no 610.

Je suis saisi de trois amendements, nos 644, 576 et 888, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 576 et 888 sont identiques. La parole est à Mme Dominique Nachury, pour soutenir l’amendement no 644.

Je suis saisi d’un amendement, no 764, de suppression de l’article 3 ter. La parole est à M. Marc Dolez pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 81 et 512. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 81.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces amendements.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1326 et 1399. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1326.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1079 et 1459. La parole est à Mme Nathalie Appéré, pour soutenir l’amendement no 1079.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1327 et 1401. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1327.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1507 et 1080. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1507.