Nouvelle organisation territoriale de la république

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 341 et 483. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 341.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 150, 192 et 821. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l’amendement no 150.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 440, 600 et 1055. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 440.

L’amendement no 600 a déjà été défendu. La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l’amendement no 1055.

Je suis saisi de trois amendements, nos 609, 296 et 535, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 296 et 535 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour soutenir l’amendement no 609.

Sur l’amendement no 1329, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Maurice Leroy.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 56 Nombre de suffrages exprimés: 56 Majorité absolue: 29 Pour l’adoption: 23 contre: 33 (L’amendement no 1329 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 595 et 1531. La parole est à M. Jacques Pélissard, pour soutenir l’amendement no 595.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1138 et 345, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 1138.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 149, 193, 767 et 823. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l’amendement no 149.

Pas du tout. il n’y a aucune contestation possible. La parole est à M. Alain Rousset, pour soutenir l’amendement no 485.

Personne ne vous a encore demandé de le retirer, monsieur le député ! Quel est l’avis de la commission ?

M. Rousset et moi nous connaissons bien ! La parole est précisément à M. Alain Rousset, pour soutenir l’amendement no 486.

Je suis saisi de deux amendements, nos 349 et 1232, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 349.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 488 et 1488. La parole est à M. Alain Rousset, pour soutenir l’amendement no 488.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1081 et 1489. La parole est à Mme Nathalie Appéré, pour soutenir l’amendement no 1081.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 405 et 1262. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 405.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 412 et 1518. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l’amendement no 412.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2529, 2553, 2542, 2544, 2545, 2546, 2549).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (nos 2529, 2553, 2542, 2544, 2545, 2546, 2549).