Les amendements de David Habib pour ce dossier
128 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (nos 3106, 3129, 3127).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (nos 3106, 3129, 3127).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles de la troisième partie du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 533 portant article additionnel après l’article 17.
Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la quatrième partie du projet de loi relative aux dépenses pour l’exercice 2016.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (nos 3106, 3129, 3127).
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l’équilibre général, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 533.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 11.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du budget, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 586, 941 et 937, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la branche famille, pour les soutenir.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces trois amendements.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l’équilibre général, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 410 et 553. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l’amendement no 410.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les accidents du travail et les maladies professionnelles, pour soutenir l’amendement n° 275.
C’est peut-être important, monsieur Lurton, mais il y a des règles qu’il convient de respecter. Je vais donc mettre aux voix l’amendement no 275.
Je suis saisi de deux amendements, le no 295, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 969, et le no 830, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 295.
La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir le sous-amendement no 969 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 295.
Je suis saisi d’un amendement no 830, dont la paternité est quelque peu singulière. Je demanderai donc à la fois à Mme Laclais et à M. Gérard de le présenter. La parole est à Mme Bernadette Laclais
Je suis saisi de trois amendements, nos 929, 525 rectifié et 526 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour soutenir l’amendement no 929.
