Égalité et citoyenneté

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 4141, 4191 rectifié).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 12 ter.

La parole est à Mme Valérie Corre, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, pour donner l’avis du Gouvernement.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 12 nonies. La parole est à M. Jean-Michel Villaumé, pour soutenir l’amendement no 653, tendant à le rétablir dans une nouvelle rédaction.

Je suis saisi d’un amendement, no 738, tendant à supprimer l’article 14. La parole est à Mme Sandrine Doucet, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 81, 99 et 139, qui tendent à supprimer l’article 14 bis. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 81.

Nous en arrivons à l’amendement no 139. Monsieur Lurton, vous vous êtes déjà exprimé sur le sujet et cet amendement est identique aux précédents. Puis-je considérer qu’il est défendu ?

L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 4141, 4191 rectifié).

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 82 et 140. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 82.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 83, 100 et 141. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 83.

La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 141. Je n’ose pas vous demander s’il est défendu…

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 84 et 142. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 84.

Nous avons compris vos allusions. Laissez la présidente de la commission spéciale s’exprimer. Elle seule a la parole.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Sylvain Berrios.

Je suis saisi de deux amendements, nos 85 et 143, tendant à supprimer l’article 14 decies. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 85.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 86, 102 et 144. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 86.

Nous en arrivons à l’amendement no 144. Monsieur Lurton, il vient en quelque sorte d’être défendu par Mme Le Callennec, n’est-ce pas ?

Nous en venons aux explications de vote sur la motion. La parole est à M. Yves Blein, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 88 et 146. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 88.