Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Sur l’ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Eva Sas, pour le groupe écologiste.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 533 Nombre de suffrages exprimés: 479 Majorité absolue: 240 Pour l’adoption: 257 contre: 222 (Le projet de loi est adopté.)
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (nos 2234, 2260).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles non rattachés à des missions, s’arrêtant à l’amendement no 308 à l’article 44.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles non rattachés à des missions, s’arrêtant à l’article 43.
La parole est à Mme la rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 638.
Je suis saisi de trois amendements, nos 403, 43 et 97, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Daniel Gibbes, pour les soutenir.
Nous abordons maintenant l’examen des articles de récapitulation, tels qu’ils résultent des votes intervenus en seconde partie du projet de loi de finances pour 2015. Les articles 32 à 35 ne faisant l’objet d’aucun amendement, je vais les mettre aux voix successivement.
En application de l’article 119, alinéa 6, du Règlement, le Gouvernement demande qu’il soit procédé à une seconde délibération de l’article 32 et de l’état B, de l’article 34 et de l’État D, de l’article additionnel après l’article 44 et, pour coordination, de l’article 31 et de l’état A. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 25, 24, 23,...
Nous avons achevé l’examen du projet de loi de finances pour 2015. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2015, auront lieu le mardi 18 novembre après les questions au Gouvernement.
La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 464 deuxième rectification, qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 669 et 850, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Monique Rabin, pour les soutenir.
Nous en venons à trois sous-amendements, nos 840, 845 rectifié et 843 rectifié, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour les soutenir.
J’appelle maintenant trois autres sous-amendements, nos 671 rectifié, 670 rectifié et 672 rectifié, pouvant également faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Monique Rabin, pour les soutenir.
La séance est reprise. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 760 rectifié.
La séance est reprise. Je suis saisi de trois amendements, nos 276, 683 et 826, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Eva Sas, pour soutenir l’amendement no 276.
Je suis saisi de deux amendements, nos 7 et 731, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Camille de Rocca Serra, pour soutenir l’amendement no 7.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
