Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 47 rectifié à l’article 27 A.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant à l’article 51 undecies A.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 47 rectifié.
La commission a supprimé l’article 51 undecies A. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 278 rectifié.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 694 et 698, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 361 et 875. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 361.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 226 et 641. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 226.
Je suis saisi de deux amendements, nos 396 et 227 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Menuel, pour soutenir l’amendement no 396.
Je suis saisi de deux amendements, nos 653 et 657, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour les soutenir.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 159, 313, 460 et 844, visant à supprimer l’article 29. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 159.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 264, 305, 383, 463, 500, 773 et 841. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 264.
La commission a supprimé l’article 32 bis AA. Je suis saisi de cinq amendements, nos 96, 687, 724, 789 et 488, visant à rétablir cet article et qui peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 96, 687, 724 et 789 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 96.
Sur les amendements identiques nos 264, 305, 383, 463, 500, 773 et 841, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis du Gouvernement sur ces amendements identiques ?
Sur les amendements identiques nos 96, 687, 724 et 789, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 55 Nombre de suffrages exprimés: 54 Majorité absolue: 28 Pour l’adoption: 48 contre: 6 (Les amendements identiques nos 264, 305, 383, 463, 500, 773 et 841 sont adoptés ; l’article 51 terdecies est supprimé.)
