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Biodiversité
Article 7
Mots-clés
AFB
biodiversité
chasse
chasseur
office
ONCFS
Documents législatifs
Projet de loi N° 1847 (
6 commentaires
, 771 amendements)
Rapport N° 2064 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
2 commentaires
, 1638 amendements)
Projet de loi N° 3442 (999 amendements)
Rapport N° 3564 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (931 amendements)
Projet de loi N° 3748 (195 amendements)
Rapport N° 3833 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (
2 commentaires
, 466 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Séance en hémicycle du 17 mars 2015 à 15h00 (
3 commentaires
)
Séance en hémicycle du 16 mars 2016 à 15h00 (
6 commentaires
)
Séance en hémicycle du 22 juin 2016 à 15h00 (
3 commentaires
)
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Geneviève Gaillard
(
13 interventions
)
Marc Laffineur
(
7 interventions
)
Nicolas Dhuicq
(
7 interventions
)
Martial Saddier
(
4 interventions
)
Annie Genevard
(
4 interventions
)
Chantal Berthelot
(
4 interventions
)
Philippe Meunier
(
3 interventions
)
Bertrand Pancher
(
3 interventions
)
Gérard Menuel
(
3 interventions
)
Julien Aubert
(
3 interventions
)
Dino Cinieri
(
2 interventions
)
David Douillet
(
2 interventions
)
Serge Letchimy
(
2 interventions
)
Jeanine Dubié
(
1 intervention
)
Guy Geoffroy
(
1 intervention
)
Jean-Marie Sermier
(
1 intervention
)
Patrick Ollier
(
1 intervention
)
Pierre Morel-A-L'Huissier
(
1 intervention
)
Frédéric Roig
(
1 intervention
)
Philippe Plisson
(
1 intervention
)
Michel Lesage
(
1 intervention
)
Laurence Abeille
(
1 intervention
)
Jean Launay
(
1 intervention
)
Paul Salen
(
1 intervention
)
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