Transition énergétique

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures et trente-neuf minutes pour le groupe SRC, dont 185 amendements restent en discussion ; trois heures...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2611, 2736). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est d’une heure et cinquante-huit minutes pour le groupe SRC dont quatre-vingt-cinq amendements restent en discussion ;...

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 23 bis.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 227 et 228, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Julien Aubert, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 721 et 929, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel pour soutenir l’amendement no 721.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 438 et 762. La parole est à M. Yves Blein, pour soutenir l’amendement no 438.

Je suis saisi d’un amendement no 529 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1036. La parole est à M. Michel Ménard, pour soutenir l’amendement no 529.

La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir le sous-amendement no 1036.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 419, 867, 846 et 848, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 419 et 867 sont identiques. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 419.

Je suis en effet saisi d’un amendement no 848 et d’un amendement no 847, qui est inséré dans la discussion commune suivante. Ils pourraient faire l’objet d’une présentation groupée, chère collègue.

Je suis en effet saisi d’un amendement no 732 rectifié de Mme Marie-Noëlle Battistel, qui est d’ailleurs en discussion commune avec l’amendement no 847. Vous avez la parole pour le soutenir, chère collègue.

Je suis saisi de deux amendements, nos 500 et 592, tendant à supprimer l’article 27 ter. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 500.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 66 et 481. La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 66.

Je suis saisi de deux amendements, nos 550 et 925, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 383 et 382, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour les soutenir.

L’amendement no 244 de M. Launay a déjà été défendu. Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 812.

La parole est à Mme Sabine Buis, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 782.