Projet de loi de finances pour 2017

La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. J’espère qu’il sera sensible à la province !

Sur l’amendement no 643, je suis saisi par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 26 Nombre de suffrages exprimés: 26 Majorité absolue: 14 Pour l’adoption: 6 contre: 20 (L’amendement no 643 n’est pas adopté.)

C’est bien évidemment le cas, comme toujours. Et c’est la raison pour laquelle nous reprenons nos débats, sur un autre sujet – le plus tranquillement possible, monsieur Travert !

Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux médias, au livre, aux industries culturelles et au compte spécial « avances à l’audiovisuel public » (no 4125, annexe 32 ; nos 4216, tomes V, VI et VII et 4128, tome VIII). La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour le groupe Les Républicains.

La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Martine Martinel.

J’appelle les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement, no 706. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.

La parole est à M. Jean-Marie Beffara, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Nous avons terminé l’examen de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et des crédits relatifs au compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la solidarité, à l’insertion et à l’égalité des chances (no 4125, annexe 32 ; avis no 4129, tomes III et IV). La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.

Nous en venons à l’expression des porte-parole des groupes. La parole est à M. Stéphane Claireaux, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Luce Pane.

J’appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement du Gouvernement no 1141. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour le soutenir.

La parole est à M. Gaby Charroux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 787.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 538 et 560. La parole est à Mme Kheira Bouziane-Laroussi, pour soutenir l’amendement no 538.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Geneviève Fioraso, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.

J’appelle les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », inscrits à l’état B.