Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je remercie Mme la rapporteure générale de me laisser défendre cet amendement, que j’ai déposé et qui a été adopté à la quasi-unanimité en commission. Il existe un crédit d’impôt qui permet aux agriculteurs de prendre des vacances en se faisant remplacer. C’est un dispositif très apprécié, qui date de l’époque où M. Raffarin était Premier minis...
Je serai bref, madame la présidente, pour ce rappel au règlement que je formule dans un esprit tout à fait consensuel. Monsieur le secrétaire d’État, vous avez indiqué tout à l’heure que vous alliez nous communiquer les éléments de la seconde délibération ; or, à cette heure, ils ne sont toujours pas disponibles pour les députés. Comprenez que...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la culture (no 4125, annexes 9 et 10 ; no 4126, tomes II et III). La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. François de Mazières, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe Les Républicains. La parole est à M. Michel Herbillon.
Nous en venons à une question du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à Mme Gilda Hobert.
J’en viens à une question du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à M. Hervé Féron.
J’appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Hervé Féron, pour soutenir l’amendement no 683.
La parole est à M. Jean-Pierre Gorges, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Cette remarque est notée. D’autres que vous l’ont formulée. La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
L’amendement aurait toutefois pu être déposé selon un calendrier permettant son examen dans le cadre de la commission élargie…
…auquel cas, il aurait eu plus de chances d’être adopté. Souhaitez-vous retirer l’amendement, monsieur le rapporteur pour avis ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3 et 606. La parole est à M. Éric Straumann, pour soutenir l’amendement no 3.
Il y a en effet eu une confusion. Je vous demande dans un premier temps l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 640, madame la ministre ; je suppose qu’il est défavorable ?
L’amendement no 635 de M. François de Mazières a été défendu. Le rapporteur pour avis s’en est remis à la sagesse de l’Assemblée. Vous avez la parole pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement, madame la ministre.
Acceptez-vous la rectification de Mme la ministre consistant à remplacer la date du 1er juillet par celle du 1er octobre, monsieur de Mazières ?
La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l’amendement no 643, qui est très intéressant, et M. de Rogemont ne me contredira pas.
