Les amendements de Sandrine Mazetier pour ce dossier
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Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que la durée de chaque question et de chaque réponse est de deux minutes. Je vous invite donc à plus de sobriété dans l’expression. La parole est à M. Nicolas Dhuicq.
Nous abordons l’examen des crédits des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Crédits non répartis » et « Régimes sociaux et de retraite » ainsi que des crédits des comptes d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » et « Pensions » (no 4125, annexes 26 à 29 et 39 ; no 4132, tome III)...
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Françoise Descamps-Crosnier, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.
Vous avez pris trois minutes quatorze au lieu de deux, mon cher collègue. La parole est à M. le ministre.
J’appelle les crédits de la mission « Défense », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. J’annonce par avance que je n’accorderai que deux minutes de temps de parole à chacun et que je couperai le micro dès que cette durée sera atteinte.
La parole est à M. Romain Colas, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Quel est l’avis de la commission, ou plus précisément du rapporteur spécial, la commission n’ayant pas examiné cet amendement ?
Le rapporteur spécial a déjà émis un avis défavorable à l’amendement. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le rapporteur spécial a déjà émis un avis défavorable à l’amendement. Quel est celui du Gouvernement ?
Le rapporteur spécial a déjà émis un avis défavorable sur cet amendement. Quel est l’avis du Gouvernement ?
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’aide publique au développement et des crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers » (no 4125, annexe 6 ; no 4128, tome III). La parole est à M. le secrétaire d’État chargé du développement et de la francophonie.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Gérard Charasse, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par une question du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à Mme Seybah Dagoma.
Nous en venons à une question du groupe Les Républicains. La parole est à M. Jean-Marie Tétart.
J’appelle maintenant les amendements portant articles additionnels après l’article 52, rattachés à la mission « Aide publique au développement. » La parole est à Mme Catherine Coutelle, pour soutenir l’amendement no 277.
La parole est à M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.
Monsieur le rapporteur spécial, cela n’est pas prévu dans l’organisation de nos débats, pas plus pour ces crédits que pour d’autres.
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Tétart, dans la mesure où il est satisfait par l’adoption du précédent ?
J’appelle les crédits du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers », inscrits à l’état D.
Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Aide publique au développement » et du compte de concours financiers « Prêts à des États étrangers ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
